Marque expirée - Marque en non vigueur

Ermes Epandage, Recyclage, Maîtrise des Effluents de Stations
Géonord SARL
InnovNET SARL

Numéro de dépôt :
3612311
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
Ermes Epandage, Recyclage, Maîtrise des Effluents de Stations de Géonord

Présentation de la marque Ermes Epandage, Recyclage, Maîtrise des Effluents de Stations

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Géonord et la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ermes Epandage, Recyclage, Maîtrise des Effluents de Stations »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Géonord domicilié(e) 230 rue de Villers Châtel,62690 CAMBLIGNEUL - 62690 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovNET domicilié(e) 195 route de Gouves,62161 AGNEZ LES DUISANS - 62161 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géonord domicilié(e) 230 rue de Villers Châtel,62690 CAMBLIGNEUL - 62690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ermes Epandage, Recyclage, Maîtrise des Effluents de Stations est expirée depuis le 19 novembre 2018.


Géonord SARL - 230 rue de Villers Châtel,62690 CAMBLIGNEUL - 62690 - France

InnovNET SARL - 195 route de Gouves,62161 AGNEZ LES DUISANS - 62161 - France - SIREN 5


Géonord - 230 rue de Villers Châtel,62690 CAMBLIGNEUL - 62690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.